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MOBILIER COURANT (ou petit mobilier)
Au sens du règlement ERP, il comporte les tables, guéridons, lampadaires, canapés, banquettes mobiles, sièges, etc. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
VENTILATION DE CONFORT
Au sens du règlement ERP, ventilation générale destinée au confort : renouvellement d’air, chauffage, rafraîchissement et contrôle de l’humidité. Le 2e réseau de ventilation existant en ERP est la ventilation hygiénique. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
VENTILATION HYGIÉNIQUE
Au sens du règlement ERP, ventilation destinée à évacuer l’air vicié des locaux à pollution spécifique tels que les sanitaires, les salles d’eau et les offices. Le 2e réseau de ventilation existant en ERP est la ventilation de confort. DicoSécurité - 2023...
FLUIDES FRIGORIGÈNES INFLAMMABLES
Au sens du règlement ERP, désignent les fluides qui présentent une propagation de flamme à une température de 60 ¨C et une pression de 101,3 kPa. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
FLUIDES FRIGORIGÈNES TOXIQUES
Au sens du règlement ERP, désignent les fluides pour lesquels il existe des preuves de toxicité à des concentrations inférieures à 400 ppm. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
CANALISATION ENROBÉE
Une canalisation est dite enrobée lorsqu'elle est noyée dans un élément de gros œuvre, la mise en place du matériau (béton généralement) ayant lieu après la pose de cette canalisation. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
CANALISATION ENCASTRÉE
Une canalisation est dite encastrée lorsqu'elle est mise en place dans un emplacement réservé au moment de l'exécution du gros œuvre, le remplissage étant effectué ensuite au moyen d'un matériau de même nature que le matériau voisin. DicoSécurité - 2023-01-...
CANALISATION ENGRAVÉE
Une canalisation est dite engravée lorsqu'elle est mise en place dans une saignée pratiquée dans un ouvrage existant, le remplissage étant effectué ensuite au moyen d'un matériau de même nature que le matériau voisin. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
SORBONNE
Sorte d'auvent permettant de donner de l'air à l'intérieur d'un local. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
APPAREIL À GAZ
Au sens du règlement de sécurité ERP, appareil brûlant des combustibles gazeux utilisés pour la cuisson, la réfrigération, la climatisation, la production de chaleur, la production d'eau chaude et de vapeur, l'éclairage ou le lavage. Constituent également des...
MATÉRIEL À GAZ
Au sens du règlement de sécurité ERP, terme générique désignant les canalisations, tubes et tuyaux d'alimentation en gaz d'appareils, organes de coupure, détendeurs, régulateurs, dispositifs, modes et matériaux d'assemblage, conduits ainsi que tous les élément...
BÂTIMENT OU AMÉNAGEMENT ACCESSIBLE À TOUS
Désigne un bâtiment ou un aménagement qui, dans des conditions normales de fonctionnement, permet à l'ensemble des personnes susceptibles d'y accéder avec la plus grande autonomie possible, de circuler, d'accéder aux locaux, d'utiliser les équipements, de se r...
MENUS OUVRAGES
Constituent des menus ouvrages, les éléments du bâtiment autres que les gros ouvrages, façonnés, fabriqués ou installés par l'entrepreneur. Ces éléments comprennent notamment : les canalisations, radiateurs, tuyauteries, conduites, gaines et revêtements de...
EXIGENCES FONCTIONNELLES
Propriétés techniques d'un bâtiment lui permettant de répondre aux objectifs généraux suivants : Les bâtiments doivent être implantés, conçus, construits, exploités et entretenus dans l'objectif d'assurer la sécurité des personnes : en contribuant à évit...
CHAMP TECHNIQUE
Ensemble cohérent de règles de construction pour lequel un ou plusieurs objectifs généraux sont définis. Le titre III du Code de la construction et de l'habitation rassemble les champs techniques suivants, relatifs à la sécurité :- stabilité et solidité,- ris...
RÈGLE DE CONSTRUCTION
Désigne une disposition fixant des résultats minimaux ou les moyens permettant de respecter les objectifs généraux lors de la construction, l'entretien et la rénovation des bâtiments. DicoSécurité - 2025-12-01 /P
RÉSULTAT MINIMAL
Correspond au niveau qui doit être au moins atteint par le bâtiment ou un des éléments qui le constitue pour respecter un objectif général dans un champ technique de la construction. Ce niveau est le plus souvent exprimé de façon quantifiée et peut prendre di...
SOLUTION TECHNIQUE
Désigne un procédé constructif, un équipement, un principe ou un système mis en œuvre pour la construction ou la rénovation d'un bâtiment. DicoSécurité - 2025-12-01 /P
SOLUTION D'EFFET ÉQUIVALENT
C’est faire autrement que ce qui est prescrit tout en répondant à l’objectif réglementaire. DicoSécurité - 2025-12-01 /P
SOLUTION DE RÉFÉRENCE
C'est une solution technique définie par voie réglementaire et précisée le cas échéant par arrêté des ministres intéressés qui, dès lors qu'aucun résultat minimal n'est fixé, s'impose au maître d'ouvrage pour satisfaire à l'obligation qui lui est faite de resp...