ÉTUDE DE DANGERS
Analyse prospectivede des dangersrisques que peut présenter pour l'environnement une installation classée en cas d'incendie, d'explosion, de fuite d'effluents liquide ou gazeux, du fait des produits fabriqués ou stockés, des chaudières, compresseurs, machines et équipements divers.
Elle comporte un résumé non technique explicitant la probabilité, la cinétique et les zones d'effets des accidents potentiels, ainsi qu'une cartographie des zones de risques significatifs.
L'étude doit justifier les mesures prises pour réduire la probabilité et les conséquences d'un accident, préciser la consistance et l'organisation des moyens de secours prévus.
Elle précise notamment, compte tenu des moyens de secours publics la nature et l'organisation des moyens de secours privés dont le demandeur dispose ou dont il s'est assuré le concours en vue de combattre les effets d'un éventuel sinistre.
Pour certaines installation elle fournit les éléments indispensables pour l'élaboration par les autorités publiques d'un plan particulier d'intervention.
L'étude de danger est réalisée sous la responsabilité de ll'exploitant. Celui-ci doit identifier de façon précise et décrire les accidents les plus dangereux pouvant survenir dans son établissement « et liés à la conception des installations, à la nature des produits mis en œuvre, au mode d'exploitation, à la formation et à l'organisation du personnel.
" Il doit également prendre en compte " les accidents ayant une cause externe telle que séismes, chutes d'avion, risques liés à la proximité d'installations dangereuses ou d'ouvrages de transport, actes de malveillance, attentats ».
L'étude des dangers doit estimer leurs conséquences, préciser les mesures de prévention envisagées, les risques résiduels.
Si l'établissement compte plusieurs installations, toutes doivent faire l'objet d'une étude de dangers individuelle.
DicoSécurité - 2023-01-01 /P