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Conduite à usage collectif d'allure rectiligne et verticale, non munie de compteur et alimentant exclusivement un seul appareil de cuisson par logement.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Tuyauterie d'allure rectiligne et verticale, reliant un compteur, situé dans un local technique gaz, à l'appartement desservi.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P  

1. Construction réalisée à partir de composants. 2. Construction répétitive d'un modèle. 3. Construction dont la mise en œuvre procède des méthodes employées dans l'industrie.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

La Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises (DGSCGC) a été créée par le décret du n° 2011-988 du 23 août 2011. A sa tête le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises qui est chargé : De garantir la cohér...

L'absence d'un ou plusieurs espaces d'attente sécurisés peut être admise dans les cas suivants : ERP à simple rez-de-chaussée avec un nombre adapté de dégagements praticables de plain-pied ; ERP de plusieurs niveaux avec un nombre adapté de sorties pratica...

Document graphique représentant la partie tranchée d'un élément par un plan fictif, et la partie située en arrière de ce plan par rapport à l'observateur situé face à ce plan.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Document graphique représentant géométriquement une convention ou un ensemble de constructions, tel qu'il apparaît à l'oeil de l'observateur.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Plan d'urbanisme établi pour une partie de territoire urbain où des dispositions spéciales de conservation sont à prévoir en raison de la présence d'édifices ou d'ensembles de bâtiments à sauvegarder pour leur intérêt historique ou architectural.   DicoSécur...

Niveau correspondant à la circulation des piétons lorsqu'il est distinct de celui de la circulation routière.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Niveau situé de plain-pied avec un jardin.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Niveau correspondant à la circulation routière lorsqu'il est distinct de celui de la circulation piétonnière.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Document graphique représentant exclusivement l'intersection du plan de coupe et de la matière de l'élément.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

 Installation entraînée mécaniquement, comportant une bande sans fin exempte de marches, destinée au transport de personnes.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

 1. Art, science et technique de l'aménagement rationnel des villes et des campagnes. 2. Ensemble des mesures prises pour orienter et contrôler l'affectation et l'utilisation des sols.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Volume aéré et continu de faible hauteur entre le sol et le plancher bas d'une construction.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Réglementation organisant la répartition d'un territoire en zones et fixant pour chacune d'elles le genre et les conditions de l'utilisation du sol.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Organes de sécurité des ascenseurs destinés à limiter la survitesse que pourrait prendre la cabine en descente, notamment en cas de défaillance de la source d'énergie ou de rupture d'organe.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Les écoles et les établissements scolaires peuvent être confrontés à des accidents majeurs ou à des situations d'urgence particulières susceptibles de causer de graves dommages aux personnes et aux biens.  Pour faire face à ces risques, chaque établissement d...

Sigle pour Plan Particulier de Mise en Sûreté.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Effort subi par un corps soumis à l'action de deux couples opposés agissant dans des plans parallèles, chaque section du corps se déplaçant par rapport à la précédente d'un mouvement de rotation. DicoSécurité - 2023-01-01 /P