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1771 résultats trouvés au total
NEZ DE MARCHE
Extrémité avant du plan de marche. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
LIMON
Élément de charpente ou ossature inclinée supportant les marches d’un escalier. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
EMMARCHEMENT
Longueur d’une marche. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
ÉVACUATION (IGH)
Au sens du règlement de sécurité incendie IGH : évacuation : action visant à permettre aux occupants de quitter un compartiment où est localisé un incendie ou tout autre événement pouvant porter atteinte à leur sécurité ; évacuation de première phase : en ...
HABITAT INCLUSIF
Solution de logement pour les personnes en situation de handicap et les personnes âgées qui ont fait le choix, à titre de résidence principale, d'un mode d'habitation regroupé, entre elles ou avec d'autres personnes. Les locaux dans lesquels est établi l’habi...
ARBRE DES CAUSES
En matière d’accident de travail, méthode mise au point par l’INRS qui consiste à reconstituer sur un graphique l’histoire de l’accident du travail, d’après la combinaison pluricausale pour en tirer les actions opportunes de prévention. Elle comporte quatre é...
OBLIGATION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ (Code du travail)
Selon l’article L. 4121-1 du Code du travail, l'employeur est tenu de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent : Des actions de prévention des risques...
OBLIGATION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ (Code de la consommation)
1. Les prestations de services doivent présenter, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d'autres conditions raisonnablement prévisibles par le professionnel, la sécurité à laquelle on peut légitimement s'attendre et ne pas porter atteinte à la san...
CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE
Reconnaissance de qualification professionnelle créée et délivrée au sein d'une branche professionnelle par une instance paritaire, dans le cadre d'un accord qui en définit le processus de création et de mise en œuvre. Le CQP correspond à un emploi existant q...
CQP
Sigle pour Certificat de Qualification Professionnelle.
VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
Possibilité pour toute personne engagée dans la vie active, d’obtenir une certification professionnelle par la validation de son expérience acquise dans le cadre d’une activité professionnelle ou extra-professionnelle. La certification, qui peut être un diplô...
VAE
Sigle pour Validation des Acquis de l'Expérience. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
SECOURISME AU TRAVAIL
Le Code du travail prévoit qu’un membre du personnel reçoit la formation de secouriste nécessaire pour donner les premiers secours en cas d’urgence dans : Chaque atelier où sont accomplis des travaux dangereux ; Chaque chantier employant vingt travailleur...
NIVEAU MOYEN DES SEUILS DES ISSUES SUR L'EXTÉRIEUR
Pour savoir si un local est situé en sous-sol, au sens du règlement de sécurité incendie ERP, il convient de calculer le Niveau Moyen des Seuils des Issues sur l’Extérieur (NMSE ou NMSIE). Le calcul du NMSE s’effectue par l’addition de l’altimétrie de chaque ...
NMSIE
Sigle pour Niveau Moyen des Seuils des Issues sur l'Extérieur. Autre sigle utilisé ; NMSE DicoSécurité - 2023-01-01 /P
CHAUSSÉE
Partie de la voirie empruntée par les véhicules qui circulent. DicoSécurité - 2023-01-01 /P
CAHIER DES CHARGES DES MARCHÉS PUBLICS
Les cahiers des charges des marchés passés selon une procédure formalisée déterminent les conditions dans lesquelles les marchés sont exécutés. Ils comprennent des documents généraux et des documents particuliers. Les documents généraux sont : Les cah...
PARC D'ATTRACTIONS
En matière de sécurité incendie, les parcs d'attraction, construits à cet usage et clôturés par une enceinte fermée (ou dont les accès peuvent être fermés) et fixe (ou dont les éléments formant l'enceinte ne peuvent pas être déplacés dans l'instant) constituen...
FÊTE FORAINE
En matière de sécurité incendie, les fêtes foraines itinérantes, installées sur l’espace des rues, places, jardins ou parcs, ne constituent pas, même une fois cet espace clos et fermé à la circulation automobile, une « enceinte » au sens du code de la construc...
STRUCTURE DE JEUX GONFLABLES
Ces structures sont soumises à l'obligation générale de sécurité et sont couvertes par la norme NF EN 14960. Cette dernière norme sert de référence lors des contrôles ciblés effectués sur ces matériels par les services de l'Etat. Certaines de ces structures, ...