MEZZANINE

PlancherAu sens du règlement de sécurité ERP, plancher intermédiaire ménagésitué dans la hauteur comprise entre deux niveaux ou entre le dernier plancher et la toiture d'un bâtiment.toiture.

EnSa outre,surface uneest mezzanineinférieure dontou égale à la moitié du plancher qu'elle surplombe.

De plus, le vide la mettant en communication avec le plancher du local qu'elle surplombe est égal ou supérieur à la surface n'excède pascette 50mezzanine.

%

Une dumezzanine niveaune lecomporte plusaucun grandlocal qu'elle surplombeet n'est pas considérée comme un niveau (au sens du règlement ERP notamment en ce qui concerne l'application des dispositions de sécurité)l'article CO 12.

Un plancher partiel accueillant au moins un local ne peut-être considéré comme une mezzanine.

 

DicoSécurité - 2023-01-2026-03-01 /P