Résultats de recherche

Cavité pratiquée devant la scène et pouvant recevoir des artistes.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Les établissements qui ont un GMP inférieur ou égal à 300 et dont le taux de résidents classés en GIR 1 à 2 ne dépasse pas 10 % relèvent de la réglementation habitation.    DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Maisons de retraite médicalisées accueillant des personnes généralement âgées de plus de 60 ans qui ont besoin d’aide et de soins au quotidien. Tous les établissements qui ont un GMP supérieur à 300 ou dont le taux de résidents classés en GIR 1 à 2 dépasse 10...

Construction démontable ou transportable, destinée à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisirs.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P 

Sigle pour Habitation Légère de Loisirs.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Espace(s) dans une salle de restauration comportant des appareils de cuisson ou des appareils de remise en température.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Les locaux et immeubles de bureaux ne doivent être considérés comme des établissements recevant du public que lorsqu’ils sont spécialement aménagés pour la réception régulière des clients ou usagers. Tel est le cas par exemple, notamment :- des locaux d’accuei...

Ensemble de matériels tels que circuit d’alimentation électrique, borne de recharge ou point de recharge, coffret de pilotage et de gestion et de dispositifs utiles notamment à la transmission de données, à la supervision, au contrôle et au paiement, nécessair...

Sigle pour Infrastructure de Recharge pour Véhicules Électriques.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Espaces, lieux ou équipements non concernées par les règles de sécurité du fait de leur nature ou de leurs caractéristiques mais qui doivent tout de même être rendues accessibles. Doivent ainsi être considérés comme des I.O.P. : les espaces publics ou priv...

Sigle pour Installation ouverte au public.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Local dans lequel des substances dangereuses ou gênantes sont émises sous forme de gaz, vapeurs, aérosols solides ou liquides autres que celles qui sont liées à la seule présence humaine ainsi que local pouvant contenir des sources de micro-organismes potentie...

Local dans lequel la pollution est liée à la seule présence humaine, à l'exception des locaux sanitaires.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Local contigu à la régie, en communication directe ou non avec celle-ci, où peuvent s’effectuer les opérations de montage et de rembobinage. DicoSécurité - 2023-01-01 /P    

Ensemble constitué par une régie et éventuellement un local de montage et de rembobinage.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

1. Établissement destiné au logement collectif à titre de résidence principale de personnes dans des immeubles  comportant d’une part des locaux privatifs meublés ou non (chambres) et d’autre part des locaux affectés à la vie collective (salle à manger, salle ...

Disposition générale qui dans la hiérarchie se trouve située au dessus des lois ordinaires. Elle fixe les règles propres à l'organisation des pouvoirs publics.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Machine à effets utilisant du dioxyde de carbone en phase solide, liquide ou gazeuse notamment machine à fumée lourde, machine à jet de CO2 et machine dite “carboglace” permettant de fabriquer un brouillard artificiel.    DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Magasin ou aire de vente dont l'agencement coïncide sans ambiguïté avec les surfaces affectées à chacune des activités telles que par exemple la vente de meubles et d'articles de jardinage, de matériaux de construction et de gros matériel.   DicoSécurité - 2...

Au sens du règlement de sécurité ERP, plancher intermédiaire situé dans la hauteur comprise entre deux niveaux ou entre le dernier plancher et la toiture. Sa surface est inférieure ou égale à la moitié du plancher qu'elle surplombe. De plus, le vide la metta...