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Au sens du règlement incendie : travaux d'amélioration, de transformation ou de réhabilitation de bâtiments existants lorsqu'ils impliquent la création, la modification ou le remplacement d'éléments de construction ou d'équipement.  Ne constituent pas une mod...

Pâte utilisée pour lier les pierres, briques ou autres éléments utilisées pour ériger des murs.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P 

La situation de non-occupation d’un immeuble de grande hauteur est considérée atteinte lorsque l’effectif des personnes présentes dans tous les compartiments est inférieur à une personne pour 100 m2 de surface de plancher. En général, un immeuble de grande ha...

Les organismes agréés par le ministère de l’intérieur réalisent obligatoirement les vérifications à la construction et pour tous travaux soumis à permis de construire ou à autorisation :- des ERP de 1re, 2e, 3e et 4e catégories,- des ERP de 5e catégorie ave...

Les établissements classés en type PS sont les parcs de stationnement couverts pouvant accueillir plus de 10 véhicules à moteur. On distingue :  le parc de stationnement mixte : parc disposant de niveaux de stationnement superposés en infrastructure et e...

Terrain aménagé soumis à certaines normes d'urbanisme, d'insertion dans les paysages, d'aménagement, d'équipement et de fonctionnement. Il est spécialement affecté à l’accueil des habitations légères de loisirs (HLL) et, des résidences mobiles de loisirs (RML...

Sigle pour Parc résidentiel de Loisirs.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Pouvoir Calorifique Inférieur.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Pouvoir Calorifique Supérieur.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Aluminium.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Centre National de Prévention et de Protection.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Coefficient d'occupation des Sols.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Dossier Départemental sur les Risques Majeurs.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Toutes les communes concernées par le dossier départemental sur les risques majeurs doivent réaliser ce document élaboré à partir des informations et des documents qui lui ont été transmis par le préfet. Il indique les mesures de prévention, de protection et ...

Sigle pour Document d'Information Communal sur les RIsques Majeurs.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P