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Local contigu à la régie, en communication directe ou non avec celle-ci, où peuvent s’effectuer les opérations de montage et de rembobinage. DicoSécurité - 2023-01-01 /P    

Ensemble constitué par une régie et éventuellement un local de montage et de rembobinage.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

1. Établissement destiné au logement collectif à titre de résidence principale de personnes dans des immeubles  comportant d’une part des locaux privatifs meublés ou non (chambres) et d’autre part des locaux affectés à la vie collective (salle à manger, salle ...

Disposition générale qui dans la hiérarchie se trouve située au dessus des lois ordinaires. Elle fixe les règles propres à l'organisation des pouvoirs publics.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Machine à effets utilisant du dioxyde de carbone en phase solide, liquide ou gazeuse notamment machine à fumée lourde, machine à jet de CO2 et machine dite “carboglace” permettant de fabriquer un brouillard artificiel.    DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Magasin ou aire de vente dont l'agencement coïncide sans ambiguïté avec les surfaces affectées à chacune des activités telles que par exemple la vente de meubles et d'articles de jardinage, de matériaux de construction et de gros matériel.   DicoSécurité - 2...

Au sens du règlement de sécurité ERP, plancher intermédiaire situé dans la hauteur comprise entre deux niveaux ou entre le dernier plancher et la toiture. Sa surface est inférieure ou égale à la moitié du plancher qu'elle surplombe. De plus, le vide la metta...

Au sens du règlement incendie : travaux d'amélioration, de transformation ou de réhabilitation de bâtiments existants lorsqu'ils impliquent la création, la modification ou le remplacement d'éléments de construction ou d'équipement.  Ne constituent pas une mod...

Pâte utilisée pour lier les pierres, briques ou autres éléments utilisées pour ériger des murs.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P 

La situation de non-occupation d’un immeuble de grande hauteur est considérée atteinte lorsque l’effectif des personnes présentes dans tous les compartiments est inférieur à une personne pour 100 m2 de surface de plancher. En général, un immeuble de grande ha...

Les organismes agréés par le ministère de l’intérieur réalisent obligatoirement les vérifications à la construction et pour tous travaux soumis à permis de construire ou à autorisation :- des ERP de 1re, 2e, 3e et 4e catégories,- des ERP de 5e catégorie ave...

Les établissements classés en type PS sont les parcs de stationnement couverts pouvant accueillir plus de 10 véhicules à moteur. On distingue :  le parc de stationnement mixte : parc disposant de niveaux de stationnement superposés en infrastructure et e...

Terrain aménagé soumis à certaines normes d'urbanisme, d'insertion dans les paysages, d'aménagement, d'équipement et de fonctionnement. Il est spécialement affecté à l’accueil des habitations légères de loisirs (HLL) et, des résidences mobiles de loisirs (RML...

Sigle pour Parc résidentiel de Loisirs.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Pouvoir Calorifique Inférieur.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Pouvoir Calorifique Supérieur.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Aluminium.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P

Sigle pour Centre National de Prévention et de Protection.   DicoSécurité - 2023-01-01 /P