ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT
Ils font partie des articles pyrotechniques.
Leur régime juridique est régi par le code de l’environnement et le décret n°2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l’acquisition, la détention et l’utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre.
Ils sont classés en 4 catégories par risque croissant en fonction de leur dangerosité et de leur niveau sonore.
A ces 4 catégories s'ajoutent les articles pyrotechniques destinés au théâtre, définis comme « tout article pyrotechnique destiné à être utilisé en scène, à l'intérieur ou à l'extérieur, y compris dans des productions cinématographiques ou télévisuelles, ou à une utilisation analogue »
Les artifices de divertissement destinés au théâtre sont classés en 2 catégories :
Catégorie T1 : articles pyrotechniques destinés à être utilisés en scène qui présentent un risque faible ;
Catégorie T2 : articles pyrotechniques destinés à être utilisés en scène, uniquement par des personnes ayant des connaissances particulières.
DicoSécurité - 2023-01-01 /C